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Une femme se dissimule de l'observation de deux satellites au moyen d'un parapluie.## Identification

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| Publication            | Nerv Project ASBLRue Longue 27 Bte K101420      |
|                        | EigenbrakelBelgium+32 (0)2 319 888 0TVA         |
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|                        | EigenbrakelBelgium                              |
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| Production             | Nerv Project ASBL                               |
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| Auteur                 | kujiu - Christophe Buffenoir                    |
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| Vidéo                  | Nerv Project ASBL                               |
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| Hébergement            | IT4FreedomRue Longue 27 Bte K101420             |
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Ouverture des droits à la création

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de disposer d’une preuve du handicap valable au moment de la création ;

de vérifier les signatures de chaque modification et de chaque création sur l’œuvre, toute partie non signée étant considérée comme n’étant pas la propriété de l’auteur ou de l’autrice le déclarant ;

de disposer d’une preuve d’alphabétisation par un organisme habilité ou spécialisé dans le domaine ;

d’un certificat signé numériquement par l’auteur ou l’autrice pour chaque création ou modification, reprenant le contexte de création et le cadre légal concernant le droit d’auteur.

Nerv Project ASBL s’assure de la procédure et les documents n’ont donc pas obligation d’être publiés en annexe de l’œuvre. Cependant, Nerv Project ASBL tient à disposition tous les documents nécessaires pour les autorités, les organismes avec délégation de pouvoir public, les bibliothèques, les musées, les archives ou toute autre entité légalement habilitée. Les autres personnes peuvent demander à un cabinet d’audit la vérification des preuves.

Dans l’état actuel, tous les points ne sont pas satisfaits. Nerv Project ASBL dispose des preuves du handicap (EDC, carte de transport, certificat médical F5 et décision de l’autorité en charge du handicap). Toutes les modifications sont signées numériquement par une clé GPG vérifiée par Nerv Project ASBL. Nous attendons cependant une mise à jour logicielle pour que les futures signatures soient réalisées via la carte d’identité belge.

Nous ne disposons pas encore d’une chaîne logicielle permettant de joindre le certificat de propriété sur chaque modification. De plus, la crise du coronavirus empêche l’obtention du certificat d’alphabétisation. Ces points seront corrigés au plus tard le trente-et-un décembre de l’an deux-mil-vingt-et-un.