💾 Archived View for nerv-project.eu › collectif › copyright.gmi captured on 2022-04-29 at 11:24:16. Gemini links have been rewritten to link to archived content

-=-=-=-=-=-=-

Droit d’auteur et licences

Une femme se dissimule de l'observation de deux satellites au moyen d'un parapluie.Nerv Project ASBL respecte les obligations inhérentes au droit d’auteur et de son application en Belgique. En cas de défaillance de notre part, vous pouvez nous contacter en urgence aux coordonnées détaillées dans la page de contact. En raison de la taille de la structure, nous ne pouvons pas garantir une réponse en moins d’une heure en cas d’atteinte au droit d’auteur, ou en matière de lutte contre les crimes et les délits ou cas d’incitation à un délit ou à un crime. Si vous représentez une société de gestion collective de droit d’auteur ou une autorité belge ou européenne et si vous avez besoin de mettre en place des solutions plus rapides d’intervention, merci de nous contacter.

Auteurs et licences

Par défaut, et sauf mention contraire, les licences sont les suivantes :

texte par Nerv Project ASBL licence EUPL 1.2 ;

[FA] icônes

Fontawesome

, licence Fontawesome Free License ;

[CC] [BY] [SA] logo par

Timothée Giet

, licence CC-BY-SA 4.0 ;

emojis par

Sphinx Emojis

;

[CC] [BY] police

Luciole

par Laurent Bourcellier & Jonathan Perez, licence CC-BY 4.0 ;

illustrations de

Katerina Limpitsouni

Vous pouvez cliquer sur les liens suivants pour consulter le texte des licences :

licence EUPL 1.2

;

[CC] [BY] [SA]

licence CC-BY-SA 4.0

;

[CC] [BY]

licence CC-BY 4.0

Vous trouverez la licence des autres contenus directement en libellé dans les articles correspondants.

Licences d’exploitation

Le détail des licences d’exploitation n’est pas disponible pour l’instant. Un outil est en cours de préparation pour en faire un récapitulatif plus facilement. Vous pouvez nous contacter pour obtenir toute information complémentaire sur les licences d’exploitation que nous utilisons.