💾 Archived View for nerv-project.eu › collectif › mentions_legales.gmi captured on 2021-12-17 at 13:26:06. Gemini links have been rewritten to link to archived content

-=-=-=-=-=-=-

Par Kujiu

Le 11 May 2020 à 16:15

Mentions légales

Une femme se dissimule de l'observation de deux satellites au moyen d'un parapluie.Note: **Reconnaître un document officiel de Nerv Project ASBL**

Les documents officiels de Nerv Project ASBL sont protégés. Vous pouvez vérifier les éléments suivants pour en déterminer l’authenticité.

Le papier est timbré à sec avec le logo ;

un marquage UV est présent ;

le document comporte le cachet de l’ASBL ;

le document est signé par un représentant légal enregistré à la BCE ;

un sceau à la cire est apposé.

Les documents comportant plusieurs feuilles sont reliés selon la méthode japonaise. Le sceau à la cire recouvre l’unique nœud de la reliure. Si un doute persiste, nous répondrons volontiers à votre question.

L’univers fictif Nerv Project peut être réutilisé dans vos œuvres. Découvrez-en les conditions.

Statut

L’ensemble de ce site est publié par Nerv Project ASBL. Nerv Project est une entité fictive utilisée dans des œuvres artistiques et n’a pas d’existence réelle.

Deux personnes manipulent leur ordinateur portable, entourées des grosses lettres MIT et CC.## Hébergement

Le présent site est hébergé par

IT4Freedom

IT4FreedomRue longue 27 Bte K101420 Braine-l’AlleudBelgique+32 (0)2 888 93 42TVA BE0881449985

Éditeur

Nerv Project ASBLRue longue 27 Bte K101420 Braine-l’AlleudBelgique+32 (0)2 319 888 0TVA BE0756741342Numéro éditeur KBR 15066

Vous trouverez le code source sur

le dépôt git

Voir l’historique du site.

+------------------------+------------------------------------------+
| Coordonnées            | Nerv Project ASBL                        |
|========================|==========================================|
| Contact                | Nous contacter                           |
+------------------------+------------------------------------------+
| Régime                 | ASBL                                     |
+------------------------+------------------------------------------+
| Adresse                | Rue Longue 27 Bte K101420                |
|                        | EigenbrakelBelgium                       |
+------------------------+------------------------------------------+
| Téléphone              | +32 (0)2 319 888 0Les publicités ne sont |
|                        | pas autoriséessur ce numéro de           |
|                        | téléphone.                               |
+------------------------+------------------------------------------+
| Entreprise             | 0756.741.342                             |
+------------------------+------------------------------------------+
| TVA                    | BE0756741342                             |
+------------------------+------------------------------------------+
| Numéro éditeur KBR     | 15066                                    |
+------------------------+------------------------------------------+
| Publication            | Nerv Project ASBL                        |
+------------------------+------------------------------------------+
| DPO                    | Jérome Duysens                           |
+------------------------+------------------------------------------+
| Production             | Nerv Project ASBL                        |
+------------------------+------------------------------------------+
| Webmaster              | Nerv Project ASBL                        |
+------------------------+------------------------------------------+
| Auteur                 | Nerv Project ASBL sauf mention contraire |
+------------------------+------------------------------------------+
| Vidéo                  | Nerv Project ASBL                        |
+------------------------+------------------------------------------+
| Hébergement            | IT4Freedom                               |
+------------------------+------------------------------------------+
| IBAN                   | BE02 7512 1068 4040                      |
+------------------------+------------------------------------------+
| BIC                    | AXABBE22                                 |
+------------------------+------------------------------------------+

Nous contacter

Le présent site assure la confidentialité de vos données. Il ne comporte aucune publicité, le trafic est mesuré grâce au logiciel libre Fathom hébergé sur ce même serveur. Aucune donnée n’est revendue.

L’hébergement est assuré par

IT4Freedom

Certaines zones de ce site peuvent abriter des commentaires ou permettre l’envoi de messages.

Règles d’utilisation

1. L’utilisateur ou l’utilisatrice s’engage :

à respecter la bonne morale, à ne pas heurter la sensibilité d’autrui, majeur comme mineur ;

à respecter l’ordre public ;

à ne pas divulguer d’informations confidentielles dans les zones publiques ;

à envoyer des données dont il dispose de la propriété intellectuelle ;

à ne pas discriminer ou inciter à la discrimination d’une personne ou d’un groupe de personnes en raison de sa religion, de son ethnie, de sa race, de son orientation sexuelle ou de son handicap ;

à ne pas inciter à la haine, à la violence, au suicide, au meurtre, à l’assassinat, au racisme, à la xénophobie, à l’homophobie, à l’apologie des crimes de guerre ou contre l’humanité, à commettre un crime, à commettre un délit, à réaliser un acte de terrorisme ;

à ne pas inciter des tiers à se procurer illégalement des données, des logiciels ou des œuvres de l’esprit ou toute autre chose portant atteinte aux droits ou aux bien des tiers ;

à ne pas être dénigrant, diffamant ;

à ne pas porter atteinte à l’image, à la réputation, d’une personne physique, d’une marque ou d’une entreprise ;

à ne pas conseiller une pratique douteuse, frauduleuse, illicite ;

à ne pas faire de la publicité pour son compte ou celui d’un autre ;

à ne pas envoyer de photos ou d’images pornographiques ou pédopornographiques ;

à ne pas compromettre la vie privée, l’image ou les données d’un tiers ;

à ne pas conseiller une pratique polluante et néfaste pour l’environnement ou la santé ;

à respecter les règles d’éthique et de déontologie défendues par le présent site.

2. L’administrateur du site s’octroie le droit de modifier ou supprimer une donnée ou un message d’un utilisateur au titre de la modération, afin de garantir le respect des règles, des personnes, des systèmes et de l’environnement.

3. L’administrateur du site ne peut être tenu responsable des données déposées par un utilisateur.

4. L’utilisateur ou l’utilisatrice peut signaler tout contenu abusif par un lien spécifique, par courriel ou par téléphone. L’administrateur du site ne traitera que les demandes légitimes.

5. Le site est édité et hébergé en Belgique.

6. En application de la GDPR, toute plainte, demande de suppression, question sur la confidentialité, … peut être adressée par mail, de préférence en mettant [DPO NervProject] dans le sujet du mail pour un traitement plus efficace. Il peut être utilisé indifféremment l’adresse du blog kujiu.org et l’adresse du Nerv Project.

7. L’utilisateur ou l’utilisatrice conserve la propriété intellectuelle et son droit moral sur ses contributions et commentaires. Il ou elle les délivre cependant dans la licence du projet auquel il ou elle participe, et par défaut en licence Creative Commons CC-BY-SA 4.0. Les projets et œuvres sont généralement en licence CC-BY-SA 4.0 ou EUPL 1.2. L’utilisateur ou l’utilisatrice accepte cependant l’usage d’une même licence mais en version supérieure. Les contributions et commentaires dans une autre licence seront rejetés et immédiatement supprimés.

Législation

Le présent site est compatible avec la directive européenne 2019/790 et ses transcriptions. Il ne correspond pas à la définition de fournisseur de partage de contenus détaillé dans l’article 2. En effet, le contenu n’est pas téléversé par les utilisateurs mais par l’éditeur. Le présent site ne promeut et n’organise pas d’œuvres à des fins lucratives, l’éditeur est une association sans but lucratif de droit belge. Enfin, le site ne délivre pas une grande quantité d’œuvres. Les services internes de Nerv Project ASBL utilisent des systèmes de partage de documents pour la gestion, ces outils ne sont pas concernés par la directive 2019/790 comme explicité dans le même article 2.

Le présent site web et les œuvres ne peuvent être considérés comme des adaptations au titre de l’exception au droit d’auteur pour handicap au sens des articles XI.190 et XI.245 du code de droit économique en raison de leur caractère original.

Le présent site web et les œuvres publiées respectent la Convention des Nations Unies des Droits des Personnes Handicapées en son article 2 en ne différenciant pas l’accès, les licences et les droits cédés sur base de l’état de santé ou du handicap.

Le présent site web et les œuvres publiées respectent la Constitution du Royaume de Belgique et notamment son article 22ter sur les aménagements raisonnables.

Le présent site web et les œuvres publiées sont conformes à la directive européenne 2017/1564 et ses transcriptions. Les critiques de lecture et les analyses de scénario sont couvertes par l’exception au droit d’auteur pour critique et pour citation. Le nom des œuvres citées le sont en vertu de l’exception au droit d’auteur pour citation.

Le présent site web respecte la législation en vigueur car l’éditeur, Nerv Project ASBL, traite les plaintes enregistrées via le formulaire de contact dans un délai raisonnable. Le contenu n’étant pas publié par des utilisateurs, aucun système de filtrage n’est actif ni obligatoire.

Le présent site web et les œuvres publiées respectent également la Convention Européenne des Droits de l’Homme, et notamment tous les articles concernant la discrimination.

Les prénoms et noms des personnages se basent sur des prénoms ou des noms propres ou des noms communs existant dans une langue officielle de Belgique ou une autre langue. Il ne peut donc pas être relevé le critère de l’originalité, nécessaire à l’application du droit d’auteur.

Les œuvres de fiction peuvent ressembler à des situations réelles. Si tel est le cas, il s’agirait d’une coïncidence et non d’une volonté propre de l’auteur, de l’autrice ou de Nerv Project ASBL. Vous pouvez nous contacter si vous êtes concernés par une telle situation ou si vous descendez d’une personne décédée concernée ou si vous représentez officiellement une personne concernée ou héritière.

Le présent site web et les œuvres publiées sont concernés par le droit d’auteur et sont la propriété exclusive des personnes les ayant écrits. Une licence libre CC-BY-SA (sauf exception explicitement indiquée). L’usage doit être fait uniquement dans le cadre de la licence. Le droit moral s’applique malgré tout. Les auteurs et autrices de Nerv Project ASBL peuvent donc s’opposer à tout moment à un usage contraire à leurs valeurs respectives.

Le présent site web étant édité par Nerv Project ASBL, éditeur enregistré auprès de la KBR - Koninklijke Bibliotheek Royale -, nous n’avons aucune des obligations liées aux bibliothèques, archives légales, musées, conservation d’œuvres à grande valeur historique, librairies, etc. Les œuvres au format papier de Nerv Project ASBL sont soumises au dépôt légal en Belgique. Les œuvres numériques sont soumises au dépôt volontaire, et nous déposerons toutes les séries et tous les romans dans ce cadre.

Nerv Project ASBL n’a pas vocation à adapter des œuvres aux personnes handicapées en dehors de son propre catalogue. Les obligations afférentes aux entités autorisées à l’adaptation d’œuvres sont donc inapplicables.