💾 Archived View for nerv-project.eu › collectif › copyright.gmi captured on 2021-11-30 at 20:18:30. Gemini links have been rewritten to link to archived content
View Raw
More Information
➡️ Next capture (2022-03-01)
-=-=-=-=-=-=-
Droit d’auteur et licences
Une femme se dissimule de l'observation de deux satellites au moyen d'un parapluie.Nerv Project ASBL respecte les obligations inhérentes au droit d’auteur et de son application en Belgique. En cas de défaillance de notre part, vous pouvez nous contacter en urgence aux coordonnées détaillées dans la page de contact. En raison de la taille de la structure, nous ne pouvons pas garantir une réponse en moins d’une heure en cas d’atteinte au droit d’auteur, ou en matière de lutte contre les crimes et les délits ou cas d’incitation à un délit ou à un crime. Si vous représentez une société de gestion collective de droit d’auteur ou une autorité belge ou européenne et si vous avez besoin de mettre en place des solutions plus rapides d’intervention, merci de nous contacter.
Auteurs et licences
Par défaut, et sauf mention contraire, les licences sont les suivantes :
- texte par Nerv Project ASBL licence EUPL 1.2 ;
Fontawesome
, licence Fontawesome Free License ;
Timothée Giet
, licence CC-BY-SA 4.0 ;
Sphinx Emojis
;
Luciole
par Laurent Bourcellier & Jonathan Perez, licence CC-BY 4.0 ;
Katerina Limpitsouni
.
Vous pouvez cliquer sur les liens suivants pour consulter le texte des licences :
licence EUPL 1.2
;
licence CC-BY-SA 4.0
;
licence CC-BY 4.0
.
Vous trouverez la licence des autres contenus directement en libellé dans les articles correspondants.
Licences d’exploitation
Le détail des licences d’exploitation n’est pas disponible pour l’instant. Un outil est en cours de préparation pour en faire un récapitulatif plus facilement. Vous pouvez nous contacter pour obtenir toute information complémentaire sur les licences d’exploitation que nous utilisons.
Menu du blog
Auteurs
Tous
Kujiu
PtitGNU
Springouille
Localisations
Tous
Braine-l'Alleud
Langues
Tous
Catégories
Tous
AG
Accueil
Actualité
Comptes
Contributeurs
La Victoire des Grelots
One shots
Outils
SĂ©ries
administration
audit
Tous les articles
Tous les articles
Tags
Tags
Menu
Accueil
Nerv Project
Histoire
Organisation
Missions
Risques
Technologie
Outils
Sphinx StoryMaker
Sphinx StudioWriter
Publications
SĂ©ries
One shots
Le collectif
Covid 19
Ressources
Contributeurs
Mentions légales
Droit d'auteur
Déclaration d'accessibilité
Déclaration de confidentialité
Contact
Statuts
Règlement
Registres
Comptabilité
Historique
Abonnez-vous !
Nerv Project ASBL - BCE 0756.741.342 - TVA BE0756741342 - KBR Éditeur 15066 - IBAN BE02751210684040 - BIC AXABBE22.
Licensed under EUPL 1.2
Créé avec Sphinx.